Déposée le 30 octobre 2015 par Château la BastideTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est Château la BastideTODO domicilié(e) Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château la Bastide, Mme de Lorgeril Christiane domicilié(e) Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221897.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA Château la Bastide, SCEA - Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France
SCEA Château la Bastide, Mme de Lorgeril Christiane - Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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